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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COBISPA
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AMUSADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMUSADE
COBISPA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1298559
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015

Présentation de la marque AMUSADE

Déposée le 8 février 1985 par la Société Anonyme (SA) COBISPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMUSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COBISPA domicilié(e) 10 rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2280288) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 492 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe CHAPOULLIE Cabinet hw&h domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2280288) - 75116 - France.

La marque AMUSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMUSADE est expirée depuis le 8 février 2015.

COBISPA a également déposé les autres marques suivantes : SOIRISSIME , TCHOCO , PANIER TANGUY , TANGUY , ROULETTE RUSSE , DOMINO NOIR , MUSY , MUPPY


COBISPA Société Anonyme - 10 rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2280288) - 75008 - France - SIREN 327492633


Maître Christophe CHAPOULLIE Cabinet hw&h - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2280288) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280288 - Publication au BOPI 2005-01-27

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2005 n°2043999 - Publication au BOPI 2005-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Pâtisseries.